Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITRACIER
JEAN NEUHAUS S.A. (société anonyme), BEHOBIE, 64700 HENDAYE.

Numéro de dépôt :
1319782
Date de dépôt :
08/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/1995

Présentation de la marque VITRACIER

Déposée le 8 août 1985 par la Société Anonyme (SA) JEAN NEUHAUS BEHOBIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITRACIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN NEUHAUS BEHOBIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.

La marque VITRACIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITRACIER est expirée depuis le 8 août 1995.

JEAN NEUHAUS BEHOBIE a également déposé les autres marques suivantes : RAILACIER , NEUHAUS , NEUHAUS FRANCE , RAILALU


JEAN NEUHAUS S.A. (société anonyme), BEHOBIE, 64700 HENDAYE. - France


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Panneaux métalliques vitrifiés destinés à être utilisés dans la fabrication de signaux routiers, de panneaux publicitaires, de meubles et comme éléments de construction.